Déposée le 7 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE COEUR CDC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUP DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE COEUR CDC domicilié(e) 67, rue Léon Beauchamp,59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIÈRES - 59930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 876 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat EY LAW Société d'Avocats domicilié(e) Tour Ernst & Young,92037 PARIS LA DÉFENSE Cedex - 92037 - France.
La marque COUP DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUP DE COEUR CDC Société par actions simplifiée - 67, rue Léon Beauchamp,59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIÈRES - 59930 - France - SIREN 326876513
Madame Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat EY LAW Société d'Avocats - Tour Ernst & Young,92037 PARIS LA DÉFENSE Cedex - 92037 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Lunettes ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; verres de lunettes ; étuis à lunettes ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; étuis pour verres de contact ; logiciels (programmes enregistrés) ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données numériques ; supports lisibles par ordinateurs à savoir : disquettes, cédéroms ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; DVD (disques numériques vidéo) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; terminaux informatiques pour l'accès au réseau de télécommunication mondial (Internet) ; agendas électroniques. Métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie en métaux précieux ; bijouterie fantaisie ; boucles d'oreilles ; bracelets ; bracelets de montre ; breloques ; broches ; chaînes et colliers ; chaînes de montre ; épingles de cravate ; boutons de manchette ; porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; montres-bracelets ; boîtiers de montres ; réveils ; pendulettes. Blocs de papier ; cahiers ; classeurs (articles de bureau) ; carnets ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques, livres, albums, almanachs, brochures, catalogues et calendriers ; fournitures pour l'écriture (stylos, crayons, taille-crayons, gommes) et pour le dessin (pinceaux) ; trousses à dessin ; autocollants (articles de papeterie) ; étiquettes non en tissu ; clichés, photographies ; caractères d'imprimerie. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets en cuir (enveloppes, pochettes) pour l'emballage. Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison non en papier ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus pour la lingerie ; étiquettes en tissus ; étoffes et tissus de laine ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ; doublures (étoffes) ; tissus en fibre de verre à usage textile ; crépon ; canevas pour la tapisserie ou la broderie. Vêtements (habillement), pull-overs, chemises, tee-shirts, jupes, pantalons, bermudas, manteaux, imperméables, vestes ; ceintures, foulards, écharpes, châles, cravates, gants d'habillement, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, lingerie de corps, caleçons, slips, culottes, soutien-gorges, justaucorps, doublures confectionnées (parties de vêtements), pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, nuisettes, peignoirs, costumes de bains (maillots et caleçons), vêtements de sports (autres que plongée) ; chaussures ; chaussons ; chapellerie, casquettes, bandeaux, coiffes, bonnets, bonnets de bains. Télécommunication ; communications par réseaux nationaux et internationaux ; réception et diffusion de messages, de documents et autres informations par transmission électronique, communications pour terminaux d'ordinateurs ; services de diffusion d'informations sur des réseaux de télécommunication ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission et échange de messages et d'images par réseaux de télécommunication ; transmission et échange sur support multimédia par réseaux de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de données par un réseau mondial de communication (Internet).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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